Intercommunalité

Vendredi 20 janvier 2012 5 20 /01 /Jan /2012 16:40

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Le conseil communautaire devait se prononcer sur l'arrêté préfectoral de décembre dernier proposant l'entrée de Bourron-Marlotte et Recloses dans la Communauté de communes du Pays de Fontainebleau. Retrouvez ci-dessous l'intervention de Dimitri Bandini à cette occasion.

 

CCPF-RECLOSES-BOURRON.jpg La première chose que j’observe, c’est que le Préfet a arrêté le même projet qui nous avait été soumis. Autant dire que les avis que nous avons donnés n’ont pas été écoutés, démontrant ainsi l’état d’esprit, la méthode du Préfet : l’intercommunalité à marche forcée.

 

Mon opinion est faite depuis longtemps : on ne sortira par le haut de l’équation à double inconnue « élargissement des compétences » et « élargissement du périmètre » que par l’étude et non par la gesticulation politique.

Ce périmètre n’a aucune cohérence. Aucune mutualisation, aucune économie d’échelle ne sont possibles. En quoi l’entrée de Recloses et de Bourron-Marlotte est-elle nécessaire ou utile ? La réponse est simple : EN RIEN.

Il n’y a qu’une seule cohérence dans ce nouveau périmètre : elle réside dans les intérêts politiciens de certains.


Le bon périmètre ne peut se trouver que dans l’examen technique, après une étude des besoins de nos concitoyens et une étude des meilleurs modes de gestion permettant de réduire les coûts et/ou d’offrir de nouveaux services.

Je veux ainsi une intercommunalité qui fonctionne selon le principe de subsidiarité.

 

Tant que l’on refusera d’avancer selon cette méthode, on se bornera aux enjeux politiciens et la Communauté restera ce qu’elle est : un simple levier pour faire des projets médiatiques, dispendieux, dénués du sens de l’intérêt général.

 

L’entrée de Recloses et Bourron n’est pas exclue dans l’absolu. Mais il faut une cohérence territoriale, à rechercher peut-être dans un vrai pays de Fontainebleau tel que nous l’avons défini dans la motion votée à l’unanimité au Conseil municipal d’Avon. Cela ne se fait pas en un jour sur un coin de table, avec des études bidons dont la communication est, en plus, refusée aux élus de l’opposition !

 

Je suis pour une intercommunalité de projets, une intercommunalité technique dont le seul but est la satisfaction de l’intérêt général et non d’intérêts très particuliers.

De ce point de vue, je ne pense pas qu’il soit possible de poursuivre de tels débats en laissant nos concitoyens sur le bord de la route.

Outre l’attitude insupportable du Préfet qui bricole la carte intercommunale à coups de ciseaux, je veux aussi dénoncer l’absence de tout processus démocratique dans notre agglomération.


A AUCUN moment la population n’a été consultée. Cette possibilité ne vous a même pas effleuré l’esprit.

Si cela peut vous consoler, les maires de Recloses et de Bourron n’ont pas eu plus de courage.

 

Ce périmètre incohérent sera donc adopté à la hussarde, en refusant d’accorder à nos concitoyens le droit de se prononcer.


Le débat a été confisqué. La démocratie n’en sort pas grandie.


Pour ma part, cohérent dans mes interventions et dans mes votes, j’émets à nouveau un avis négatif sur ce périmètre, véritable escroquerie politique et morale.

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Vendredi 20 janvier 2012 5 20 /01 /Jan /2012 15:41

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fontainebleau 1Voici l'intervention de Dimitri BANDINI, représentant de la Gauche avonnaise à l'occasion du conseil communautaire du 19 janvier 2012 à propos de la garantie d'emprunt demandée par les Foyers de Seine-et-Marne pour la réhabilitation des barres de la Faisanderie à Fontainebleau.

 

 

Je ne voterai pas cette garantie d’emprunt et ce, pour plusieurs raisons.

D’abord, pourquoi voter une garantie aujourd’hui aux Foyers de Seine-et-Marne alors que vous l’avez toujours refusée à l’OPH du Pays de Fontainebleau entrainant sa disparition ?

 

Ensuite, pourquoi voter une garantie de cette importance (20 millions d’euros) pour un projet que nous ne connaissons pas ?

Par contre, je sais de source sûre que la structure des bâtiments est catastrophique. Il s’agit d’une véritable bombe à retardement.

 

Par ailleurs, comment accorder une garantie d’emprunt sans connaitre l’état financier de l’emprunteur ?

 

Je n’ai pas pour habitude de signer des chèques en blanc.


 

=> Retrouvez l'explication de la disparition de l'OPH du Pays de Fontainebleau :

- rapport 2011 du Président de la Communauté de communes

- Locataires de l'OPH vendus au privé

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Mercredi 16 novembre 2011 3 16 /11 /Nov /2011 11:47

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logo_cc.png Il faut d'abord signaler que les sujets les plus importants ne sont pas dans le rapport. Il faut donc lire en creux ce document de propagande.

Le Président de la Communauté ignore volontairement les éléments qui ne sont pas à son avantage.


D’abord, rien sur l’entrée de la commune de Recloses empêchée grâce au recours au Tribunal administratif du groupe Ensemble pour Avon.


Le rapport démontre qu’il n’y a aucune stratégie intercommunale. Qu’il n’y a aucune réflexion sur le meilleur périmètre de gestion de nos services publics.

Loin, très loin d’une intercommunalité de projets ou de services, nous sommes en présence d’une intercommunalité d’opportunité politique au service des seuls intérêts politiciens du Maire de Fontainebleau.

 

gd-parquet1.jpgLe Grand Parquet en est l’exemple le plus frappant. Si le succès technique et architectural de cet équipement est possible, il ne faut pas négliger le coût demandé au contribuable avonno-bellifontain. La vraie question, qui est celle du rendement des investissements lourds, reste en revanche extrêmement floue.

Cet équipement n’a été réalisé que pour le prestige de Fontainebleau et avant tout de son Maire. Faux service public, mais vraie communication aux frais du public.

S’y ajoutent les budgets de gestion sur deux établissements qui se croisent et s’entrecroisent et noient totalement la lecture du déficit d’ensemble de l’opération.

 

eauàvendre Concernant l’eau, la Gauche avonnaise regrette que la Droite avonno-bellifontaine n’ait pas daigné lancer la moindre étude de comparaison entre la gestion déléguée à un opérateur privé et la mise en régie publique, comme Dimitri Bandini l’a maintes fois demandé au conseil communautaire. La Communauté de communes est ainsi liée à nouveau pour les 10 années à venir avec Véolia.

 

 

En ce qui concerne la voirie et les travaux, les résultats de la Communauté sont édifiants.

IMG_4308.jpg Le pôle gare est un loupé. D’abord avec sa raquette de dépose. Le site, débarrassé de tous ses arbres et doté d’un revêtement médiocre est aussi gai qu’un cimetière. ET surtout deux catastrophes : des trottoirs qui ne sont pas aux normes d'accessibilité et l'absence de construction de l'escalator, seul véritable intérêt de l'opération et qui reste aux abonnés absents.

Sur la rue Gambetta, la suppression des feux sous la double responsabilité du maire d'Avon et du président de la communauté est très dangereuse : elle est décriée unanimement non seulement par l'ensemble des usagers !

 

Enfin, aucun mot sur la liquidation de l’Office public de l’habitat du Pays de Fontainebleau.

Sa destruction par des choix hasardeux imposés par la Ville de Fontainebleau sur l'aménagement du site de la Faisanderie est un véritable scandale et nous prive du service public du logement sur notre territoire.

Le rapport n'y fait aucune allusion, alors que l'on en était membre via un syndicat Théodule présidé par M. Valletoux. La communauté présidée par lui ou par procuration via Mme Hugot a fait tout ce qu'elle a pu pour planter l'OPH en lui refusant les garanties d'emprunt.

Monsieur Valletoux a également privilégié l'arrivée de l'opérateur privé FSM pour la gestion de la SAEM Butte Monceau dont il est président et qui a privé l'OPH de son mandat de gestion. Encore un coup bas.


Conclusion : ce rapport confirme nos inquiétudes quant à la gestion opaque et politicienne de notre Communauté de communes. La Gauche avonnaise, présente au Conseil communautaire par l’intermédiaire de Dimitri Bandini, continuera à dénoncer la gestion peu-démocratique et à défendre l’intérêt général.

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Lundi 4 juillet 2011 1 04 /07 /Juil /2011 16:29

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Lors du Conseil municipal du 28 juin dernier, nous avons été amenés à nous prononcer sur le projet de carte intercommunale et sur l'élargissement communautaire proposé par le Préfet à savoir : fusion de la Communauté de communes du Pays de Fontainebleau + Communauté de communes du Pays de Seine + Communauté de communes Entre Seine et Forêt + Recloses + Bourron-Marlotte).

 

 

DCDI77.jpgLa loi portant réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010 vise à réduire d’une manière autoritaire le nombre d'élus et de collectivités. Adoptée seulement avec 4 voix d'avance au Sénat, chambre des collectivités, sa légitimité est limitée et contestée. L’Association des Maires de France n'a pas été entendue par le gouvernement malgré le vote, à son 93 ème congrès, d’une résolution très précise :

 « GARDER LA MAITRISE DE LA REFORME TERRITORIALE

Le congrès réaffirme avec force la volonté des communes de garder la maîtrise de leur territoire. La coopération intercommunale, indispensable à l’efficacité de l’action territoriale est et doit rester un outil au service des communes. C’est pourquoi ces dernières doivent être maîtresses de la rationalisation de la carte intercommunale et décider ce qui, selon elles, relève ou non d’un transfert de compétence à l’intercommunalité. »

 

Le projet de rationnalisation de la carte départementale de l'intercommunalité rendu par le Préfet de Seine-et-Marne répond à deux objectifs :

- suivant les obligations législatives, le projet intègre dans un EPCI  (Etablissement public  de coopération intercommunale) les communes qui ne l'avaient pas encore fait ;

- mais le projet va plus loin que la loi puisqu'il réduit de façon unilatérale et autoritaire le nombre d'EPCI. En effet, la loi ne prévoit pas que les EPCI de plus de 5000 habitants soient systématiquement rattachés à d'autres. Seuls les EPCI de moins de 5000 y sont contraints (article 35).

 

Le Préfet, zélé, tente un passage en force inacceptable.

 

Les conseils municipaux sont invités à se prononcer sous 3 mois avant début août, autant dire que l'on impose l'urgence.

 

Nous passons de l'intercommunalité libre et concertée à une intercommunalité imposée et subie.

 

Où est la démocratie locale que prétendait valoriser la loi de réforme des collectivités ?

 

Le travail effectué par le Préfet a été réalisé au scalpel :

AUCUNE étude d'impact n'a été mise en oeuvre

AUCUNE concertation n'a eu lieu, ni entre les élus, ni avec les populations concernées.

 

La proposition qui nous est faite appelle donc de notre part plusieurs remarques :

 

CDCI-Fblo-Avon.jpgPour notre groupe, l'intercommunalité a vocation à être un échelon technique. L'intercommunalité doit être au service des communes, et non l'inverse.

 

La réflexion que nous devons avoir sur l'intercommunalité doit se situer sur le plan des services que celle-ci doit rendre aux administrés :

- des services de meilleure qualité

- à un moindre coût par une bonne mutualisation

- suivant le principe de subsidiarité.

 

Si l'on réfléchit d'un point de vue rationnel et stratégique, le bassin de vie n'est pas un critère suffisant.

 

Ce n'est pas la taille du périmètre de l'intercommunalité qui fait l'efficacité de celle-ci mais bien les compétences que nous lui déléguons au regard d'une situation donnée (situation géographique, technique...)

 

Nous ne comprenons pas la présence imposée de Recloses et Bourron dans le périmètre de notre intercommunalité.

Bourron et Recloses, à notre avis n'ont aucune logique à être intégrée à notre Communauté. Est-ce une soumission à l'approche politicienne du Maire UMP de Fontainebleau à la conquête de territoires et de voix pour de futures élections législatives ?

Nous ne possédons RIEN en commun avec Recloses et Bourron : pas d'assainissement, pas de réseau de distribution d'eau, nos territoires sont séparés par des kilomètres de forêt.

Recloses devrait être intégré soit à la Communauté de communes du Pays de Nemours ou à celle de la Chapelle la Reine.

Bourron-Marlotte devrait être rattaché soit à la Communauté de communes du Pays de Nemours, soit à celle de Morêt car elle est fortement imbriquée avec la commune de Montigny sur Loing.

 

Pour ce qui est de la Communauté de communes du Pays de Seine, (Fontaine-le-Port, Chartrettes, Bois-le-Roi, Samois-sur-Seine), la logique géographique est ici plus importante que la logique technique. C'est la Seine qui nous relie. Nous sommes également liés par le réseau ferré. Nous possédons aussi des terrains à Samois-sur-Seine sur les bords de Seine.

 

Pour ce qui est de la Communauté de communes entre Seine et Forêt (Samoreau, Vulaines, Héricy), nous partageons déjà plusieurs réseaux et activités : réseaux d'eau, transports, Stade de la Touffe.

 

 

CONCLUSION

 

Il n'est bien-sûr plus possible de rester dans une Communauté à 2 communes. Mais le projet proposé n'est pas acceptable.

Sur la forme il s'apparente à une tentative de mariage forcé :

- Aucune concertation entre les communes et le représentant de l'Etat

- Le délai imparti empêche toute concertation avec la population

- Aucune vision stratégique de l'intercommunalité permettant de vraies économies d'échelle.

 

Le groupe Ensemble pour Avon a voté CONTRE le projet du Préfet et a demandé un moratoire

- pour permettre le dialogue avec les communes concernées

- pour permettre à la mise à l'étude des conséquences, notamment financières

- pour permettre un débat public avec nos concitoyens.

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Lundi 4 juillet 2011 1 04 /07 /Juil /2011 14:04

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Le Président de la Communauté de communes du Pays de Fontainebleau a présenté une délibération le 30 juin dernier visant à créér une Société publique locale.

 

Voici l'intervention de Dimitri Bandini telle que prononcée au conseil communautaire :

 

grue A vous entendre, Monsieur le Président, la SPL serait la solution miracle permettant de faire avancer plus vite les projets. Mais êtes-vous bien certains de les avoir identifié clairement ?

En vérité, les projets en eux-même importent peu, il s'agit surtout pour vous de bétonner sans contrainte.

 

Comment fonctionne la SPL ?

 

Constituée d'un capital strictement public, la SPL n'a de public que le nom puisqu'elle est soumise au droit privé.

Le conseil d'administration, qui sera composé uniquement de membres de votre équipe, n'a aucun caratère public, ses réunions se font à huis-clos, et il n'y a pas de compte-rendus publics.

Pouvant drainer des sommes extrêmement importantes, la SPL sera dirigée par une poignée d'individus dans l'opacité la plus totale.

Vous me direz, l'opacité ici, on connait... Pourquoi changer ?

 

De surcroit, les élus-administrateurs benéficieront d'une rémunération. Certains n'ont pas froid aux yeux en ce qui concerne le cumul des indemnités et des rémunérations...

La liberté de recrutement offerte dans le cadre de la SPL permettra aussi aux élus de recruter largement en tant que « vrai-faux fonctionnaires » leurs amis politiques.

 

 

Quant aux montages et à la gestion


montage-kafkaien-CCFA.jpgNous le savons tous, Monsieur le Président est un grand spécialiste des montages kafkaïens.

Après la gestion du Grand Parquet déléguée à la Communauté et subdéléguée à l'Office du tourisme et pas moins de 4 budgets distincts, voici la création d'un Groupement d'Intérêt économique (GIE) avec la SPL et la SEM de la Butte Montceau. Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ?

Tout cela n'a évidemment qu'un seul objectif, jamais avoué : pouvoir mener des opérations coûteuses sans contrôle direct des élus.

 

Tout se fait dans les coulisses entre quelques élus triés sur le volet et les cabinets d'architectes, les bureaux d'études en tous genres. Loin, très loin, de toute considération démocratique.

 

Après avoir délégué le Grand Parquet, l'eau, l'assainissement, demain l'aménagement des terrains militaires, le très haut débit, le chauffage urbain... pourquoi ne dites-vous pas clairement que vous souhaitez déléguer toutes les compétences de la Communauté à la SPL ? Ce serait tellement plus simple de tout décider à quelques-uns sans devoir rendre compte !

 

 

Une SPL pour quoi faire ?

 

béton1Vous assurez que cette SPL servirait d'abord à l'aménagement des terrains militaires qui, il faut le souligner, représentent une part non-négligeable du territoire de notre agglomération.

Nous le savons, ces terrains sont l'objet de convoitises, de spéculation. Demain, si l'on crée cette SPL, opaque, gérée par des élus rémunérés, avec un personnel recruté sur critère politique, on ouvre la boite de Pandore à tous les excès.

Et on imagine très bien quels seront les grands bénéficiaires des constructions futures.

 

Pour ma part, je suis peut-être naïf, je suis attaché à la transparence des pouvoirs publics. Et, refusant d'abandonner le pouvoir de contrôle à une poignée d'appelés, comme les autres élus avonnais, je souhaite le retrait de cette délibération. Dans le cas contraire, je sollicite un vote à bulletin secret.

 

 

A la suite d'un vote à bulletins secrets, la création de la SPL a été rejetée par 12 voix POUR et 12 voix CONTRE.

 

Monsieur Valletoux affirme par ailleurs ne pas avoir connaissance de la rémunération des élus-administrateurs...

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Le groupe "Ensemble pour Avon, rassemblement de la Gauche pour le Progrès" est le seul groupe au sein du Conseil municipal d'Avon à porter les valeurs de la Gauche.

Notre équipe est diverse. Elle se compose de personnes membres de partis politiques, socialistes, communistes, républicains, divers gauche, de syndicalistes, de parents d'élèves élus, d'universitaires, de responsables associatifs, et de "simples" citoyens qui s'engagent pour qu'une véritable gestion solidaire, empreinte de justice sociale et d'égalité, fondée sur la démocratie de proximité, puisse voir le jour à Avon.

 

Dimitri Bandini

Dimitri BANDINI

Conseiller municipal

Conseiller communautaire

 

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Lamia KORT

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